Extrait des Conditions Générales de Vente - Section 8. LIVRAISON
Zone de livraison
8.1. La livraison des Produits est effectuée à l’adresse de livraison au Maroc indiquée par le Client au cours du processus de Commande. La livraison à domicile est assurée uniquement pour les grandes villes du Maroc, dans certains cas particuliers la livraison pourra se faire dans l'Agence Amana de la ville.
Services de livraison
8.2. La livraison est effectuée par :
- Remise en main propre au Client au sein du showroom de la Société, gratuitement ;
- Coursiers (Rabat et région), frais 35 DHS HT à la charge du Client ;
- Transporteurs, frais de 45 DHS HT à la charge du Client, pour les commandes inférieures à 15 kg. Le nom du transporteur sera confirmé après validation de la Commande. Pour les produits particulièrement lourds ou volumineux, les frais exceptionnels seront spécifiés au Client au moment de la Commande. La Société recommande au Client de récupérer en main propre les Produits incluant une formation gratuite pour le démarrage et la mise en service du Produit.
Informations de livraison
8.3. Les informations communiquées par le Client lors de la passation de la Commande (notamment nom et adresse de livraison) engagent celui-ci. Ainsi, la responsabilité de la Société ne saurait être engagée dans l’éventualité où une erreur lors de la passation de la Commande provoquerait un retard ou un empêchement de livraison.
8.4. La Société ne sera pas non plus responsable si la non-réception des Produits est due au fait d’un tiers ou en cas de vol ; dans ce cas précis, le Client devra rechercher la responsabilité du transporteur.
8.5. En cas de retour de la Commande en raison de l’absence du Client, le Service Client de la Société contactera le Client pour une seconde livraison à la charge du Client.
8.6. En cas de retour de la Commande pour mauvaise adresse ou adresse incomplète, le Service Client de la Société contactera également le Client pour une seconde livraison à la charge du Client.
Délais de livraison
8.7. Les commandes passées en ligne via le site https://shop.modeldesign.ma sont relevées chaque jour du Lundi au Vendredi, sauf jour férié. Un délai de 24h à 48h (jours ouvrables) est nécessaire au traitement et à l’expédition de la commande, pour les produits disponibles en stock, à destination du Maroc.
8.8. Les délais d’expédition ne comprennent pas les samedis, dimanches et jours fériés.
8.9. Dans le cas d’une Commande qui comporterait un ou plusieurs Produits indisponibles ainsi que un ou plusieurs Produits disponibles, la Société expédie la commande dès réception de l’ensemble des produits qui constituent la commande. Si le Client souhaite recevoir au plus vite les produits disponibles immédiatement, il lui est conseillé d’isoler ces articles dans une commande spécifique à part.
8.10. Un courrier électronique est envoyé au Client au moment de l’expédition des Produits sous réserve que l’adresse électronique indiquée dans le formulaire d’inscription ne comporte pas d’erreur.
8.11. La Société s’engage à livrer la Commande passée par le Client dans le délai prévu dans la Commande. Si lesdits Produits n’ont pas été livrés dans un délai de sept (7) jours à compter de la date de livraison prévue lors de la Commande, et si ce dépassement n’est pas lié à un cas de force majeure, le Client pourra procéder à la résolution de la vente, en envoyant un courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse suivante : Residence Waha Imm 13 Appt 2 Hay Nahda — 10210 Rabat. Les sommes réglées par le Client lui seront alors intégralement remboursées.
Retards de livraison liés au transporteur
8.12. La Société ne saurait être tenue pour responsable de retards de livraison en raison d’erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs (y compris notamment en cas de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications).
8.13. Dans le cas d'un retard de livraison par rapport aux délais annoncés par les transporteurs, le Client doit contacter en priorité le transporteur ou son bureau de distribution dans le cas de Amana (La poste), pour voir si le colis n'est pas en instance. Le cas échéant, le Client peut contacter par téléphone ou par courrier électronique le service client de la Société afin d'ouvrir un dossier de litige ou d'enquête pour effectuer une recherche du colis.
8.14. Il arrive que des colis soient égarés par les transporteurs. Les délais imposés par les transporteurs impliquent que le Client déclare la perte dans les 10 jours suivant la réception de l'avis d'expédition de la Société. Dans ces conditions, la Société se charge d'effectuer les réclamations nécessaires auprès du transporteur concerné. Une fois la réclamation et l’ouverture d’enquête effectuées, il peut courir un délai de 3 à 4 semaines pour avoir un retour du transporteur.
8.15. Si le colis est retrouvé, ce dernier sera réacheminé immédiatement à l’adresse de livraison du Client. Dans le cas où le colis n'était pas retrouvé, le Client pourra alors demander le renvoi du même produit (dans les délais de disponibilité), aux frais de la Société, ou le remboursement de la somme versée. Si le ou les produits commandés n'étaient plus disponibles à ce moment, la Société remboursera le montant des produits concernés par la perte du transporteur.
Responsabilité du Client pour la vérification des colis à réception
8.16. Le Client se doit de contrôler devant le transporteur l'état du colis et émettre les réserves nécessaires sur le bordereau de livraison en cas de détérioration partielle ou totale. En l'absence de réserve, le produit est réputé accepté par le Client et ne pourra faire l'objet d'aucune contestation concernant sa livraison. Le Client doit informer la Société par courrier électronique dans les meilleurs délais, afin que la Société puisse prendre les mesures nécessaires au plus vite.